Mentions légales

1. Présentation de l’entreprise

• Nom de l’entreprise : ASF Peinture et Décoration

• Statut juridique : Entrepreneur individuel

• Numéro SIRET : 838 004 554 00021

• Numéro RCS : Draguignan A 838 004 554

• Code NAF : 4334Z – Travaux de peinture et vitrerie

• Siège social : 1 Traverse des Jardins, 83300 Draguignan, France

• Numéro de téléphone : +33 (0)6 30 13 46 06

• Adresse e-mail : asfpeinture83@gmail.com

• Site web : www.asfpeinture.fr

2. Responsable de la publication

• Nom : Alexandre Agier Sedira

• Rôle : Gérant et responsable de la publication

• Contact : asfpeinture83@gmail.com

3. Hébergement du site

• Hébergeur : Wix.com Ltd.

• Siège social : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

• Site web : www.wix.com

• Support : support.wix.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.asfpeinture.fr incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de ASF Peinture et Décoration ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ASF Peinture et Décoration.

5. Crédit photos

Les photographies et visuels présents sur le site sont soit la propriété de ASF Peinture et Décoration, soit utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs respectifs. Toute utilisation, reproduction ou représentation de ces images est strictement interdite sans l’accord préalable de ASF Peinture et Décoration.

6. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur le site www.asfpeinture.fr sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Bien que nous nous efforcions d’assurer l’exactitude des informations diffusées, ASF Peinture et Décoration ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies sur le site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Données personnelles

ASF Peinture et Décoration s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.asfpeinture,fr soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

Le site www.asfpeinture.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage.

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

9. Liens hypertextes

Le site www.asfpeinture.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Cependant, ASF Peinture et Décoration n’ayant pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, elle n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

10. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.asfpeinture.fr est soumis au droit français.

Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Draguignan.

Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, notamment en fonction des évolutions législatives et réglementaires. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

ASF MALERI & DEKORATION